vigueur
Dictionnaire
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vigueurn.
Exemples en contexte
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Si toutefois l'entrée en vigueur reste provisoire, l'accord prendra fin au plus tard un an après son entrée en vigueur à titre provisoire. soire.
Tuttavia, se l'entrata in vigore rimane provvisoria, l'Accordo verrà a scadere al più tardi un anno dopo l'entrata in vigore a titolo provvisorio.
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remettre en vigueur
rimettere in vigore
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CE CONTRAT ENTRE EN VIGUEUR
IL PRESENTE CONTRATTO ASSUME VALIDITÀ
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dans la version précédemment en vigueur
nella versione previgente
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Respecter la conditionnalité en vigueur.
Soddisfare le condizioni esistenti:
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Eliminer conformément à la législation en vigueur
Smaltire in accordo alle normative locali
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Or, la base juridique en vigueur ne le permet pas.
Questa base giuridica prevale e non lascia spazio per nessun'altra possibilità.
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Le nouveau code pénal est entré en vigueur le 1er juin.
Il nuovo codice penale è entrato in vigore il 1° giugno.