foncièrement
Dictionnaire
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foncièrementadv.
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foncièrementadv.
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foncièrementadv.
Exemples en contexte
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AIDE ETTAXES PARAFISCALES SUR LES PROPRIÉTÉS FONCIÈRES FONCIÈRES
APPLICAZIONE DELLE REGOLE DI CONCORRENZA NELL'UNIONE EUROPEA
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L’acheteur a connaissance du fait que certaines restrictions de la propriété foncière, fondées sur le droit public ou le droit privé, ne sont pas mentionnées au Registre foncier.
L'acquirente è a conoscenza del fatto che, nel Registro catastale non vengono menzionate alcune restrizioni della proprietà fondiaria, ai sensi del diritto pubblico o privato.
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Impôt foncier
Imposta sul valore fondiario
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crédit foncier
credito fondiario
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régime foncier
regime fondiario
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revenu foncier
reddito padronale
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Charge foncière
Imposta fondiaria
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Rien de foncier.
Non c'era nessuna cooperativa.