à titre gratuit

acte à titre gratuit

deed-poll

baillant à titre gratuit

gratuitous bailor

Echantillon à titre gratuit

Sample for free

Biens acquis à titre gratuit

Assets acquired free of charge

acte formaliste à titre gratuit

voluntary deed

Interdiction sélective des appels sortants, à titre gratuit

Selective call barring for outgoing calls, free of charge

La Commission note également que le capital de MDPA a été cédé à l’État à titre gratuit.

It also notes that MDPA's capital has been transferred to the State free of charge.

8.2 L’emprunteur adresse au Musée des Augustins deux exemplaires du catalogue, à titre gratuit.

8.2 The borrower addresses the Musée des Augustins two copies of the catalog, free of charge.