sales calculation

Federal sales tax was calculated and remitted based on the appellant's sale price to Kott Lumber Company.

La taxe de vente fédérale a été calculée et remise à partir du prix de vente de l'appelant à Kott Lumber Company.

The following table summarizes all the approach used to calculate the total sales and turnover declarable by the method of increase

Le tableau suivant synthétise toute la démarche utilisée pour calculer les ventes totales et le chiffre d’affaires déclarable par la méthode de majoration

It is appropriate to calculate the royalty as a percentage of the sale price and not of the increase in value of works whose original value has increased.

Il est opportun de fixer le droit de suite sur la base d'un pourcentage perçu sur le prix de vente et non sur la plus-value des oeuvres dont la valeur originale aurait augmenté.

The GOA claimed that the EMDG scheme is not contingent upon export performance since the grant is calculated as a reimbursement of a percentage of promotional expenditure which is not tied to the sale of the product.

Les pouvoirs publics australiens ont fait valoir que le régime EMDG n'était pas subordonné aux résultats à l'exportation puisque l'aide représentait le remboursement d'une partie des dépenses de promotion, qui ne sont pas liées à la vente du produit.

Instruments for direct sale to the public shall show all essential information about the weighing operation and, in the case of price-indicating instruments, shall clearly show the customer the price calculation of the product to be purchased.

Les instruments pour vente directe au public doivent présenter toutes les informations essentielles sur l'opération de pesée et, s'il s'agit d'instruments indiquant le prix, indiquer clairement au client le calcul du prix du produit qu'il achète.